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AVAP
Dossier AVAP/SPR approuvé
Retrouvez ici le dossier AVAP/SPR approuvé. Les documents sont téléchargeables ci-contre.
En savoir plus
> Téléchargez "Délibération approbation AVAP"
> Téléchargez "Courrier du préfet du 17 février 2020"
> Téléchargez "Plans de zonage"
> Téléchargez "Réglement"
Le Dossier "Projet d'AVAP" est consultable ici
Rendu enquête publique AVAP
Retrouvez ici le rapport et les conclusions motivées du Commissaire Enquêteur suite à l'enquête publique sur le projet d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Brioude.
En savoir plus
> Téléchargez "Avis du Commissaire Enquêteur"
> Téléchargez "Rapport du Commissaire Enquêteur"
> Téléchargez "Rapport Annexe du Commissaire Enquêteur"
Enquête publique
La Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne ouvre une enquête publique sur le projet d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Brioude.
En savoir plus
> Téléchargez "Avis enquête publique AVAP"
> Téléchargez "Arrêté AVAP"
> Téléchargez "Les délibérations"
> Téléchargez "Note synthétique AVAP"
L'enquête publique durera trente et un jours et se déroulera en Mairie de Brioude, siège de l'enquête, du 14 février 2019 à 9h00, au 16 mars à 12h00, aux jours et heures d'ouverture habituels.
Tous les documents sont en téléchargement ci contre.
Le Dossier "Projet d'AVAP" est consultable ici
