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Les délibérations

Conseil communautaire du 26 mars 2024

Séance du 26 mars 2024 Salle du Conseil de la Mairie de Brioude 18h

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Ordre du jour :
1) Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023 – Budget principal CCBSA 
2) Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023 – Budget Cinéma Le Paris 
3) Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023 – Budget SPA Aquabulle
4) Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023 – Budget Abattoirs publics
5) Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023 – Budget Centre Intercommunal de Santé
6) Affectation des résultats budget principal de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne – Exercice 2023
7) Affectation des résultats budget SPA Aquabulle – Exercice 2023
8) Autorisation de programme et crédits de paiements : Bilan annuel exercice 2023 et autorisation et crédits exercice 2024
9) Autorisation de signature d'une ligne de trésorerie - budget principal
10) Fiscalité 2024
11) Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2024
12) Redevance d’abattage 2024 : modification à compter du 1er juin 2024 
13) Modifications des tarifs du SPA Aquabulle à compter du 1er juin 2024
14) Modifications des tarifs du Cinéma Le Paris à compter du 1er juin 2024
15) Budget primitif 2024 : budget principal CCBSA
16) Budget primitif 2024 : budget Cinéma Le Paris
17) Budget primitif 2024 : budget annexe Abattoirs publics
18) Budget primitif 2024 : budget SPA Aquabulle
19) Budget primitif 2024 : budget annexe Centre Intercommunal de Santé
20) Soutien de la CCBSA à la Régie du Cinéma Le Paris pour faire face aux contraintes de service public de l’année 2024
21) Soutien au SPA Aquabulle pour l’année 2024
22) Etude zones humides : demande de subventions Agence de l’Eau Loire Bretagne 
23) Convention d'autorisation pour intervention du SMAA sur les communes du SIGAL relevant de la CCBSA dans le cadre de la compétence GEMA
24) Modifications du guide des aides du commerce et à l’artisanat
25) Gestion de la Fourrière animale – Convention avec la SPA de Brioude
26) Subvention au Festival du Jeu 2024
27) Itinérance Culturelle : subventions ordinaires 2024
28) Modification du tableau des effectifs
29) Mandat donné au CDG43 pour consulter pour la négociation d’un nouveau contrat garantissant les risques statutaires de Brioude Sud Auvergne
30) Modifications des statuts du PETR du Pays de Lafayette


Conseil Communautaire du 30 janvier 2024

Séance du 30 janvier 2024
Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "tableau des délibérations conseil du 30 janvier"

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ORDRE DU JOUR :
1) Rapport d'Orientations Budgétaires 2024
2) Ligne de trésorerie - autorisation de signature de contrat
3) Maison de la Petite Enfance : Règlement de Fonctionnement
4) Election d'un nouveau délégué suppléant au SICTOM ISSOIRE BRIOUDE
5) Demande de retrait de la Communauté de Communes du Pays de Cayres Pradelles du SMAT du Haut Allier
6) Transfert des missions du SMAT du Haut Allier vers le PETR du Pays de Lafayette et exercice de la compétence tourisme par les Communautés de Communes
7) Modification des statuts du PETR du Pays de Lafayette
8) Modification du tableau des effectifs
9) Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différée (ZAD) de Vieille-Brioude
10) Soutien au Contrat territorial Alagnon 2024-2029
11) Mobilité active : autorisation de signature de délégation
12) Gestion du gîte de la Bageasse 2024 - signature d'un bail précaire
13) Demande de subvention pour l'entretien et le balisage des circuits de randonnées - 2024
14) Convention avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
15) Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l'association Brin de Ficelle
16) Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l'association Léo Lagrange
17) Mise à disposition de locaux communautaires au bénéfice de l'association Prête-Moi Ton Jouet
18) Convention de répartition des charges avec la Commune de Fontannes
19) Convention de répartition des charges avec la Commune de Lorlanges
20) Renouvellement de la convention de mise à disposition du service des sports de la CCBSA pour la gestion de la salle polyvalente pour le compte de la ville de Brioude
21) Renouvellement de la convention de mise à disposition des services entre les communes membres et l' EPC


Conseil Communautaire 05 décembre 2023

Séance du 05 décembre 2023  

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "tableau-liste-délibérations"

>    Téléchargez "PV Conseil 05 décembre 2023"

Ordre du jour :

1) Budget principal CCBSA : Décision Modificative 2
2) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
3) Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du budget primitif 2024
4) Subvention COSPC
5) Aide à l'installation des professions médicales sur le territoire de Brioude Sud Auvergne
6) Equipements sportifs de la CCBSA : proposition de tarifs de location
7) Bornes camping-cars de Brioude et de Vieille-Brioude : propositions de tarifs
8) Tarifs 2024: SPA AQUABULLE
9) Tarifs 2024 - Service de Portage de Repas à Domicile
10) Tarifs 2024- Service de téléassistance
11) Tarifs 2024 - Accueils de Loisirs Périscolaires
12) Tarifs 2024 - Accueil de Loisirs ADO.COM
13) Tarifs 2024 Cinéma le Paris
14) Tarifs 2024 : Abattoirs Publics
15) Redevance d'abattage 2024
16) Modification du tableau des effectifs
17) Abattoirs publics: Autorisation de signature d'un avenant concernant le marche de travaux des équipements de saignée approuvé le 12 septembre 2023.
18) Dérogation à la règle du repos dominical dans les commerces pour l'année 2024
19) DETR 2024
20) Vœu proposé par le Président de Brioude Sud Auvergne pour soutenir le projet du Territoire d’industrie Issoire-Brioude

 


Conseil communautaire du 07 novembre 2023 Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

Séance du 07 novembre 2023  

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "PV-conseil-du-07 novembre-2023"

ORDRE DU JOUR :

1) Présentation du rapport d'activités 2022 de la SEAB pour la gestion des abattoirs publics en contrat d'affermage
2) Présentation du rapport d'activités 2023 de l' Aquabulle
3) Présentation du rapport d'activités 2023 du Cinéma le Paris
4) "Construire ensemble pour Brioude Sud Auvergne": Approbation du projet de territoire
5) Ouverture ligne de trésorerie Aquabulle
6) Admission en non valeur
7) Remboursement exceptionnel des prestations de services de l' Aquabulle
8) Réduction des coûts de fonctionnement de l' Aquabulle: choix des mesures correctives
9) Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat et modalité de versement pour les agents bénéficiaires
10) Modification du RIFSEEP pour l'instauration d'une prime de retraite sur l'enveloppe du CIA
11) Modification du tableau des effectifs
12) Modification des cycles de travail Aquabulle
13) Mutation foncière au profit du SDIS43
14) Protection des digues de Lamothe et Cougeac - conventions avec l'ASA et propriétaires privés
15) Approbation des statuts de la SICA du pole viande du Brivadois: Prise de participation de la CCBSA
16) DETR/DSIL 2024: Pole Viande tranche 2
17) Avenant au marché COLIBRI
18) Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux
19) Désignation des délégués au SMAT


Séance du 12 septembre 2023

Séance du 12 septembre 2023

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "PV Conseil 12 septembre 2023"

ORDRE DU JOUR :

1) FPIC 2023 -Répartition dérogatoire au droit commun : Reversement
2) FPIC 2023 -Répartition dérogatoire au droit commun - Prélèvement
3) Budget principal CCBSA : Décision Modificative n°1
4) Budget Cinema le Paris : Décision Modificative N° 1
5) Budget Abattoirs publics : Décision Modificative n°1
6) Modification des modalités de versement de la subvention de fonctionnement à l' Aquabulle pour l'année 2023 prévues dans la délibération n°120.2022 du 7 décembre 2022 et subvention complémentaire 2023.
7) Budget annexe SPA Aquabulle : Décision Modificative n° 1
8) Mise en place du Compte Financier Unique (CFU)
9) Complément Subventions ordinaires
10) Subvention à l' Accueil de Loisirs Léo Lagrange
11) Choix du délégataire pour la gestion de l'abattoir public du 24 septembre 2023 au 31 décembre 2026: approbation du contrat d'affermage et autorisation de signature
12) Abattoirs publics: Autorisation de signature d'un marche de travaux
13) Instauration du Droit de Préemption Urbain sur le territoire de Brioude Sud Auvergne suite à l'approbation du PLUI et délégation
14) Service commun d'Instruction des Autorisations du droit des sols: modification du fonctionnement du service suite approbation du PLUI
15) Convention de suppression des boisements gênants: autorisation de signature
16) Instauration d'un permis de démolir sur l'ensemble du territoire intercommunal
17) Acquisitions de deux terrains lieudit Saint Ferréol sur la commune de Brioude
18) Instauration de la déclaration préalable de clôtures
19) Instauration de la Déclaration Préalable aux travaux de ravalement de façades
20) Spa Aquabulle: convention d'utilisation de l 'espace de remise en forme pour des cours de coaching sportifs particuliers
21) Adhésion au groupement de commandes porté par les syndicats départementaux d'énergie de l' Ariège (SDE09), de l'Aveyron (SIEDA), du Cantal (SDEC), de la Corrèze (FDEE 19), du Gers (SDEG), de la Haute-Loire (SDE 43), du Lot (TE46), de la Lozère (SDEE), Des Hautes-Pyrénées (SDE65), du Tarn (SDET) et du Tarn- et-Garonne (SDE82) pour l'achat de gaz naturel et/ou d'électricité et de services en matière d'efficacité énergétique.
22) Cession du véhicule Citroën Jumper


Séance du mardi 20 juin 2023

Séance du mardi 20 juin 2023

Salle du Conseil Municipal de Brioude.

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>    Téléchargez "tableau liste des délibérations avec votes"

>    Téléchargez "Compte-rendu"

>    Téléchargez "PV Conseil 20 juin 2023"

Ordre du jour

1) Ligne de trésorerie : budget cinéma

2) Approbation du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Brioude Sud Auvergne

3) Convention cadre " Petites Villes de demain" valant Opération de Revitalisation du Territoire:

autorisation de signature.

4) Contrat de délégation de service public pour la gestion des abattoirs publics :avenant au contrat du

23 juillet 2023 au 23 septembre 2023

5) Aide à l'installation des professions médicales sur le territoire de Brioude Sud Auvergne

6) Nouvelle convention pour la délégation partielle de compétence d'octroi des aides à l'hôtellerie de

tourisme et l'hôtellerie de plein air

7) Tarifs Taxe de Séjour 2024 et signature convention Taxe de Séjour Départementale

8) Office de Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat Brioude Sud Auvergne - demande de subvention

complémentaire

9) Convention d'objectifs Ecole de musique du Brivadois pour l'année 2023: autorisation de signature

10) Itinérance Culturelle: subventions ordinaires 2023

11) Cinema le Paris: rapport d'activité premier trimestre 2023

12) Cinéma le Paris: création d'un tarif de location des salles

13) Cinéma le Paris: modification des tarifs

14) Cinéma le Paris: modification du tableau des effectifs

15) Cinéma le Paris: convention de partenariat avec le Ciné Club et la Ville de Brioude

16) Aquabulle: Modification de tarifs

17) Aquabulle: Complément au protocole du temps de travail de la CCBSA

18) Aquabulle: Règlement intérieur des usagers

19) Aquabulle: Modification du règlement des agents

20) Aquabulle: actualisation du POSS

21) Aquabulle: modification des heures d'ouverture et du fonctionnement

22) Aquabulle: POSS Bageasse

23) Pôle Métropolitain: validation du manifeste pour une stratégie industrielle territorial


Séance du 28 mars 2023

Séance du mardi 28 mars 2023

Salle du Conseil Municipal de Brioude.

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>    Téléchargez "Tableau liste des délibérations"

>    Téléchargez "Note BP 2023"

>    Téléchargez "PV Conseil 28 mars 2023"

Ordre du jour : 

1. Election de nouveaux délégués au SICTOM ISSOIRE BRIOUDE

2. Budget primitif 2023 : budget principal

3. Budget primitif 2023 : budget Cinéma Le Paris

4. Budget primitif 2023 : budget annexe Abattoirs publics

5. Budget primitif 2023 : budget annexe Centre Intercommunal de Santé

6. Fiscalité 2023

7. Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : fixation du taux 2023

8. Soutien de la CCBSA à la Régie du Cinéma le Paris pour faire face aux contraintes de service public
de l'année 2023

9. Amortissements de biens acquis en 2022

10. Subventions ordinaires 2023

11. Conventions d'objectifs avec les associations socio-éducatives

12. Soutien aux associations partenaires : avance de subventions

13. Montant des prestations de services Brioude Sud Auvergne

14. Pôle Petite Enfance : autorisation de signature des marchés de travaux

15. Soutien de la CCBSA au programme MaPrimRénos Sérénité

16. Programme Petites Villes de demain : demande de subvention auprès de l'ANAH pour retenir un
cabinet dans le cadre des études pré opérationnelles OPAH

17. Dérogation repos dominical

18. Convention de stérélisation et d'identification des chats libres : autorisation de signature avec la
Fondation 30 Millions d'Amis

19. Demande de subvention pour entretien des chemins de randonnées pédestres et VTT

20. Edition d'un nouveau topoguide de randonnées pédestres - achat et installation de panneaux de départ
: demande de subvention au Conseil Départemental de la Haute-Loire


Séance du 28 février 2023

Séance du mardi 28 février 2023

Salle du Conseil Municipal de Brioude.

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>    Téléchargez "Liste des délibérations"

>    Téléchargez "Orientations budgétaires 2023"

>    Téléchargez "Compte-rendu"

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Ordre du jour :  

1. Rapport de suivi suite à la recommandation formulée par la Chambre Régionale des Comptes

2. Compte de gestion de la Communauté de communes Brioude Sud Auvergne - Exercice 2022

3. Compte Administratif de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne - Exercice 2022

4. Affectation des résultats budget principal de la Communauté de Communes- Exercice 2022

5. Compte de gestion budget cinéma Le Paris - Exercice 2022

6. Compte Administratif du budget Cinéma Le Paris - Exercice 2022

7. Affectation des résultats budget Cinéma Le Paris- Exercice 2022

8. Compte de gestion budget annexe Abattoirs publics - Exercice 2022

9. Compte Administratif du budget annexe des Abattoirs publics - Exercice 2022

10. Compte de gestion budget annexe Centre Intercommunal de Santé - Exercice 2022

11. Compte Administratif du budget annexe Centre Intercommunal de Santé - Exercice 2022

12. Compte de gestion budget Régie personnalisée Aquabulle - Exercice 2022

13. Compte Administratif de la Régie Personnalisée AQUABULLE - Exercice 2022

14. Clôture du budget de l'EPIC AQUABULLE - Transfert des résultats de clôture au budget principal de la CCBSA - Réintégration du passif et de l'actif au budget principal de la CCBSA

15. Rapport d'Orientations Budgétaires 2023

16. Ligne de trésorerie - autorisation de signature de contrat

17. Fongibilité des crédits - Budgets M57

18. Tarifs confiserie Cinéma le Paris

19. Modification du tableau des effectifs

20. Pôle touristique de la Bageasse : demande de subvention FEDER

21. Signature d'un bail emphytéotique avec la Ville de Brioude

22. Modification du règlement de la Régie du Cinema le Paris

23. Election au Conseil d'Exploitation du Cinéma le Paris

24. Vidéoprotection au Cinéma Le Paris

25. Service de livraison de repas à domicile : autorisation de signature du marché de services

26. Pôle Petite Enfance intercommunal: marché de travaux


Séance du 17 janvier 2023

Séance du mardi 17 janvier 2023

Salle du Conseil Municipal de Brioude.

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

>    Téléchargez "Les délibérations"

>    Téléchargez "Procès Verbal"

Ordre du jour : 

1. Installation de deux nouveaux délégués communautaires suite à la réélection du Maire et des Adjoints de la commune de Lavaudieu

2. 2ème arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Brioude Sud Auvergne

3. Pôle Viande : demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région et du Département

4. Convention de partenariat entre la CCBSA et le SDIS 43

5. Acquisition d'un local à usage d'entrepôt pour les besoins de nos services techniques et du Bbus de la CCBSA


Conseil Communautaire du 07 décembre 2022

Séance du mercredi 07 décembre 2022

Salle du Conseil Municipal de Brioude.

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Ordre du jour :
1) DM 3 - Budget principal
2) Admission en non valeur
3) Autorisations de programme et crédits de paiement
4) Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2023
5) Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du budget primitif 2023
6) DETR 2023
7) Subvention COSPC
8) Subvention à BRIOUDE EVENEMENTIEL
9) Aides aux entreprises : renouvellement du guide des aides et proposition à la région Auvergne
Rhône Alpes
10) Gestion du gîte de la Bageasse : signature d'un bail précaire
11) Vente du Moulin de La Tour
12) Signature de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
13) Maison de la Petite Enfance : Règlement de Fonctionnement 2023
14) Soutien financier aux associations partenaires de Brioude Sud Auvergne dans le cadre de la
compétence enfance jeunesse
15) Modification des valeurs constatés à l' actif au moment des transferts des bâtiments du Cinéma le
Paris et des Abattoirs publics.
16) Budget Annexe des abattoirs publics: emprunt 2022.
17) Adoption du Budget Primitif 2023 - Budget annexe SPA Aquabulle
18) Soutien de la CCBSA au SPA Aquabulle 2023
19) Adoption des tarifs du SPA Aquabulle au 1er janvier 2023
20) Tarifs 2023 - Service de Portage de Repas à Domicile
21) Tarifs 2023 - Service de téléassistance
22) Tarifs 2023 - Aire d'Accueil des Gens du Voyage
23) Tarifs 2023 - Accueils de Loisirs Périscolaires
24) Tarifs 2023 - Accueil de Loisirs ADO.COM
25) Tarif du Cinéma Le Paris 2023
26) Tarifs des services affermés 2023
27) Redevance d'abattage 2023
28) Modification du tableau des effectifs
29) Protocole d'accord du temps de travail: modification
30) Aire d'Accueil des Gens du Voyage : Projet de rénovation - Plan de financement


Séance du 08 novembre 2022

Séance du 08 novembre 2022

Salle du Conseil Municipal de Brioude

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Ordre du jour : 

1) Présentation du bilan de fonctionnement de la régie Aquabulle - Forces et faiblesses de l'équipement - Perspectives d'évolution
2) Modification de la délibération n°9/2021 du 2 février 2021 fixant la dotation initiale de la régie personnalisée Aquabulle
3) Cessation d'activité et liquidation de la Régie l'Aquabulle au 31 décembre 2022
4) Remboursement de l'avance concédée à la régie personnalisée l'Aquabulle par Brioude Sud Auvergne pour assurer le fonctionnement du centre Aqualudique du 1er Mai 2021 au 31 décembre 2022
5) Choix du mode de gestion de l'Aquabulle et création d'une régie à autonomie financière pour l'exploitation du service public administratif (SPA) du centre aqualudique l'Aquabulle
6) Election des membres du conseil d'exploitation du SPA Aquabulle
7) Création d'un budget annexe pour l
9) Dissolution du service commun et reprise des personnels
10) Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d'activité pour le SPA Aquabulle
11) Modification des groupes de fonction définissant le RIFSEEP suite à la création de la régie SPA Aquabulle
12) Acquisition d'un local à usage d'entrepôt sur la commune de Brioude pour les besoins des services techniques et du BBus de la CCBSA
13) DM 2 - Budget principal
14) Convention de gestion de la borne camping-cars de Vieille-Brioude
15) Aide à l'immobilier touristique (Hôtellerie et hôtellerie de plein air)
16) Election des délégués appelés à siéger au futur PETR du Pays de Lafayette
17) Soutien à la candidature LEADER Haute-Loire 2023-2027

 


Séance du 27 septembre 2022

Séance du 27 septembre 2022

Salle du Conseil Municipal de Brioude

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>    Téléchargez "PV Conseil du 27 septembre 2022"

Ordre du jour : 

1. DM 1 – Budget principal
2. DM 1 – Budget annexe Abattoirs publics
3. DM 1 – Budget du Cinéma « Le Paris »
4. Amortissements des biens- délibération complémentaire à la délibération n°45.2022 du 21 juin 2022
5. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023
6.Adoption du règlement budgétaire et financier de la CCBSA
7. Fixation du mode de gestion et des durées d'amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57
8.FPIC 2022 -Présentation des montants transmis par les Services de l’Etat.
9.FPIC 2022 - Présentation de plusieurs simulations de répartition dérogatoire.
10. Création du Pole d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Lafayette: Modification des statuts et élection des délégués communautaires.
11.Adhésion à AUVERGNE RHONE ALPES ENTREPRISES
12. Modalités de remboursement entre la CCBSA et la Régie Aquabulle pour le paiement des fluides et de différentes charges de fonctionnement sur l'année 2021 et suivantes et complément de la délibération du 7 décembre 2021
13.Adoption du règlement de formation
14. Accroissement temporaire d'activités - Création d'un emploi non permanent au service des sports Article L. 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique.
15. Lancement d'une procédure de délégation de service public pour la gestion des abattoirs publics : approbation du rapport de présentation.
16.Vente de la pizzeria de Fontannes
17. Marché de service pour la gestion de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage de Brioude: autorisation de signature du marché de services
18. Transport à la Demande COLIBRI: autorisation de signature des marchés de services
19. Convention groupement de commande - Maintenance des installations de chauffage et de ventilation
20.Candidature à l'appel à projet régional "Pôle de pleine nature"
21.Demande de classement communes touristiques
22. Reclassement de l'Office de Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat Brioude sud Auvergne
23.Participation de la CCBSA au Fonds Inclusion Handicap départemental
24.Etude commerciale - demande de subvention
25. Révision du Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage (SDAHGDV)


Séance du 21 juin 2022

Séance du 21 juin 2022

Salle du Conseil Municipal de Brioude

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>    Téléchargez "Compte Rendu"

Ordre du jour : 

1. Arrêt du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de Brioude Sud Auvergne

2. Création du Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays de Lafayette: Adoption des statuts et

élection des délégués communautaires.

3. Amortissements de biens acquis en 2021

4. Ouverture d'une ligne de trésorerie - Budget Cinéma LE PARIS

5. Cotisation CINEVASION 2022

6.  Recours à un contrat d'apprentissage

7. Création d'un Poste de chargé de mission pour préfigurer le Contrat Local de Santé et effectuer un

diagnostic santé à l'échelle du territoire d'Auzon Communauté, Des Rives du Haut Allier et de

Brioude Sud Auvergne.

8. Conventions avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre

9. Tarifs Taxe de Séjour 2023

10. Subvention :Accueil de Loisirs Léo Lagrange

11.  Aide au départ en Séjours de Vacances

12. Pôle Petite Enfance : Plan de financement

13. Subventions ordinaires dans le cadre de l'itinérance culturelle et autorisation de signature d'une

convention quadripartite avec le Festival de la Chaise Dieu.

14. Cinéma le Paris: Approbation des avenants aux marchés de travaux

15. Lancement études aires protégées

16. Demande de Subvention pour le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

17. Extension du Centre Aqualudique l'Aquabulle : Avenant 1 pour le lot serrurerie

18. Vente épicerie Fontannes


Séance du 12 avril 2022

Séance du 12 avril 2022

Salle du conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Note BP 2022"

Ordre du jour : 

1  - COMPTES DE GESTION 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ET DES ETABLISSEMENTS ANNEXES

2 -  COMPTES ADMINISTRATIFS 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ET DES ETABLISSEMENTS ANNEXES

3 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ET DES ETABLISSEMENTS ANNEXES

4 - FISCALITE 2022 - VOTE DES TAUX

5 - TAXE D'ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES - FIXATION DU TAUX 2022

6 - BUDGETS PRIMITIFS 2022 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES BRIOUDE SUD AUVERGNE ET DES ETABLISSEMENTS ANNEXES

7 - CREATION D’UN CENTRE INTERCOMMUNAL DE SANTE ET CREATION D’UN BUDGET ANNEXE

8 - VENTE ENSEMBLE IMMOBILIER RUE CHAMFORT A BRIOUDE

9 - EXPLOITATION DU CINEMA LE PARIS A COMPTER DE LA REOUVERTURE PLACE DU POSTEL - TARIFS

10 - ADHESION A PAYFIP – AUTORISATION DE SIGNATURES DES CONVENTIONS AVEC LA DGFIP – REGIE TAXE DE SEJOUR

11 - SOUTIEN DE LA CCBSA A LA REGIE AQUABULLE POUR FAIRE FACE AUX CONTRAINTES DE SERVICE PUBLIC- EXERCICE 2022

12 - SOUTIEN DE LA CCBSA A LA REGIE DU CINEMA POUR FAIRE FACE AUX CONTRAINTES DE SERVICE PUBLIC - EXERCICE 2022

13 - MODALITES DE VOTE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES

14 - COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL -DETERMINATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL ET DU MAINTIEN OU NON DU PARITARISME - DECISION du recueil DE L’AVIS des representants de l’epci

15 - SUBVENTIONS ORDINAIRES AUX ASSOCIATIONS

16 - CREATION D’UN SERVICE COMMUN DE GESTION ADMINISTRATIVE, FINANCIERE, RH et de maintenance technique entre la ccbsa et l’AQUABULLE

17 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

18 - NOMINATION DU DIRECTEUR DE LA REGIE AQUABULLE

19 - ADHESION A L’ASSOCIATION INTERDEPARTEMENTAL D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT DE LA LOIRE ET LA HAUTE-LOIRE

20 - ADHESION A L’AGENCE D’INGENIERIE DES TERRITOIRES DE HAUTE-LOIRE


Séance du 1er mars 2022

Séance du 1er mars 2022

Salle du conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Débat d'orientations budgétaires 2022"

>    Téléchargez "Compte Rendu"

ORDRE DU JOUR

1 - COMMUNICATION DU RAPPORT PORTANT OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES aura SUR LA GESTION DE BSA CONCERNANT LES EXERCICES 2014 ET SUIVANTS

2 - DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2022

3 - VENTE D'UN LOCAL COMMERCIAL SUR LA COMMUNE DE FONTANNES - ANCIENNE EPICERIE 

4 - VENTE D'UN LOCAL COMMERCIAL SUR LA COMMUNE DE FONTANNES – PIZZERIA

5 - MODALITES DE GOUVERNANCE - pROJET DE TERRITOIRE / PETITES VILLES DE DEMAIN

6 - SITE DE LEOTOING : AUTORISATION DE SIGNATURE D4UNE CONVENTION D'ENTRETIEN

7 - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET : PLAN D'EAU DE LA BAGEASSE

8 - ACTIONS EN FAVEUR DU COMMERCE - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LEADER

9 - EXTENTION CENTRE AQUALUDIQUE INTERCOMMUNAL : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT 

 


Séance du 18 janvier 2022

Séance du 18 janvier 2022

Salle polyvalente de Vieille-Brioude

Ordre du jour : 

1 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE n°3

2 - LIGNE DE TRESORERIE- AUTORISATION DE SIGNATURE DE CONTRAT

3 - EMPRUNTS DU CENTRE AQUALUDIQUE - GARANTIE AUTONOME A PREMIER DEMANDE

4 - ELECTION D’un membre au conseil d’ADMINISTRATION DE L’ECOLE DE MUSIQUE DU BRIVADOIS

5 - MODALITES DES ASTREINTES

6 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

7 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT de SAISONNIERS

8 - ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DU CDG43

9 - SERVICE PUBLIC PERFORMANCE ENERGETIQUE DE L’HABITAT - SOUTIEN A LA CANDIDATURE DU DEPARTEMENT

10 - AIDE AUX ENTREPRISES - AUTORISATION DE SIGNATURE DE l’AVENANT A LA CONVENTION AVEC LA REGION

11 - DEROGATION REPOS DOMINICAL

12 - MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT DE L’ALLIER

13 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX CENTRE AQUALUDIQUE - MODIFICATION DELIBERATION DU 07 DECEMBRE 2021


Séance du 7 décembre 2021

Séance du 7 décembre 2021

Salle polyvalante de Lamothe

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Ordre du jour : 

1 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE n°2

2 - BUDGET ANNEXE Abattoirs Publics - DECISION MODIFICATIVE n°1

3 - BUDGET ANNEXE ATELIERS RELAIS - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021

4 - BUDGET ANNEXE ATELIERS RELAIS - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET AFFECTATION DES RESULATS

5 - BUDGET ANNEXE CENTRE AQUALUDIQUE - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021

6- BUDGET ANNEXE CENTRE AQUALUDIQUE ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 ET AFFECTATION DES RESULATS

7 - AUTORISATION DE VERSEMENT DES PRODUITS CONSTATES D’AVANCE, DE LA PROVISION GER ET DE LA QUOTE PART DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC a LA REGIE AQUABULLE

8 - AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE DE CERTAINES DEPENSES POUR LE COMPTE DE LA REGIE AQUABULLE AVANT REMBOURSEMENT A LA CCBSA

9 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MANDAT ENTRE LA REGIE AQUABULLE ET LA CCBSA

10 - ENGAGEMENT? LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DE BP 2022 

11 - AUTORISATION DE MANDATEMENT DES SUBVENTIONS AVANT LE VOTE BP 2022

12 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

13 - TARIFS DES REPAS A DOMICILE 2022

14 - TARIFS DU SERVICE DE LOCATION DES TELEALARMES 2022

15 - TARIFS ADO.COM  2022

16 - TARIFS ACCUEIL LOISIRS PERISCOLIARES 2022

17 - TARIFS AIRE ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 2022

18 - TARIFS CINEMA LE PARIS 2022

19 - TARIFS CINEMA LE PARIS 2022

20 - REDEVANCE ABATTAGE 2022

21 - CONTRAT LOCAL DE SANTE

22 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE GROUPEMENT DE COMMANDE AVEC LES COMMUNES POUR LA FOURNITURE DES DEFIBRILATEURS

23 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - CENTRE AQUALUDIQUE

24 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX - CINEMA LE PARIS

25 - SERVICE BBUS - DEMANDE DE SUBVENTION DSIL

26 -DETR/DSIL 2022

27 - AUTORISATION D’UNE SIGNATURE AVEC LA CHAMBRE D’AGRICULTURE

28 - PETIT PATRIMOINE - MODIFICATION DU DISPOSITIF

29 - POLE VIANDE - APPROBATION DU PROJET, DE SA LOCALISATION, DU PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICIATION DU SYDEC POUR L'AMENAGEMENT DE LA ZONE

30 - COSPC - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

31 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

32 - PROTOCOLE D’ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL

33 - SUJETIONS PARTICULIERES

34 - AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCES

35 - JOURNEE DE SOLIDARITE

36 - MEDECINE DU TRAVAIL - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LE CDG43

37 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT GROUPE POUR LA PREVOYANCE

38 - SYDEC - RAPPORT D'ACTIVITES 2020

39 - DEMANDE DE SUBVENTION POSTE DE MANAGER DANS LE CADRE DU PROGRAMME « PETITE VILLE DE DEMAIN »

 

 

 


Séance du 28 septembre 2021

Séance du 28 septembre 2021

Salle du conseil de la Mairie de Brioude

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Ordre du jour : 

1. Election des délégués au Syndicat Mixte Allier

2. Election des délégués au SMAT

3. Election des délégués au SICTOM

4. Election des délégués à la Commission Locale d'évaluation des charges transférées

5. Modification du tableau des effectifs

6. Adoption d'une Charte de bonnes pratiques pour une gouvernance renouvelée

7. Marché des travaux - Cinéma Le Paris 

8. Contrat de relance et de transition écologique - CRTE

9. FPIC 2021 - Répartition dérogatoire au droit commun - Reversement

10. Contrat territorial des affluents brivadois de l'Allier

11. Convention de Mandat de Maitrise d'Ouvrage - SIGAL

12. Retrait de la délibération n°035.2021

13. Plan de secteur

 


Séance du 30 juin 2021

Séance du 30 juin 2021

Salle du conseil de la Mairie de Brioude

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Ordre du jour : 

1. BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N°1

2 .AMORTISSEMENTS DES BIENS ACQUIS EN 2020.

3. ADOPTION DU PACTE DE GOUVERNANCE (point retiré)

4. ADOPTION DE LA CONVENTION PETITES VILLES DE DEMAIN

5. TAXE DE SÉJOUR - VOTE DES TARIFS POUR 2022

6. AIDE À LA RÉNOVATION DU PETIT PATRIMOINE EN LIEN AVEC LES CHEMINS DE RANDONNÉES PÉDESTRES

7. EXTENSION CENTRE AQUALUDIQUE INTERCOMMUNAL - DEMANDE DE SUBVENTION

8. PÔLE PETITE ENFANCE COMMUNAUTAIRE - BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC LA VILLE DE BRIOUDE

9. CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC LA RÉGION AURA - COMPÉTENCE MOBILITÉ

10. CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE TRANSPORT À LA DEMANDE AVEC LA RÉGION AURA

11. ADHÉSION À PAYFIP - AUTORISATION DE SIGNATURES DES CONVENTIONS AVEC LA DGFIP

12. ADHÉSION AU SERVICE DE SANTE DU CDG43 POUR LA PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS

13. PROPOSITION DE NOMINATION DU DIRECTEUR DE LA RÉGIE L’AQUABULLE

14. CONVENTION D’OBJECTIFS entre la VILLE DE BROUDE, la CCBSA, le CINÉMA LE PARIS, L’AQUABULLE ET LE COSPC

15. SOUTIEN AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

16. SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

17. DÉMATÉRIALISATION DES PROCÉDURES - RECOURS À LA TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES, AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN AVENANT À LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE POUR LA CCBSA ET AUTORISATION DE SIGNATURES POUR L’ÉTABLISSEMENT l’AQUABULLE

18. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

 


Conseil du 27 mars 2021

Séance du 27 mars 2021

Salle du conseil de la Mairie de Brioude

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Ordre du Jour : 

1. Rapport de la Société Titan sur la gestion 2020 de l'Aquabulle

2. Protocole de fin de délégation de service public pour la gestion du centre aqualudique l'Aquabulle

3. Fixation de l'avance remboursable et modalités de versement à la régie l'Aquabulle pour assurer le fonctionnement du centre aqualudique à compter du 1er Mai 2021

4. Soutien de la CCBSA à la régie Aquabulle pour faire face aux contraintes de service public sur l'exercice 2021

5. Modification du tableau des effectifs

6. Modification des groupes de fonction définissant le RIFSEEP suite à la réorganisation de Brioude Sud Auvergne

7. Participation de la CCBSA à la protection sociale complémentaire - Santé prévoyance

8. Gratification des stagiaires

9. Aide à l'immobilier touristique - Hôtellerie et hôtellerie de plein air

10. PLUI - Plan de secteur

11. Subventions ordinaires aux associations et subventions exceptionnelles 

12. Autorisation du versement de la subvention au budget du Cinéma le Paris


Séance du 30 mars 2021

Séance du 30 mars 2021

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "BP 2021 : note synthétique"

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Ordre du jour : 

  1. Compétence Mobilité
  2. Recrutement chargé de mission Petites Villes de Demain
  3. Comptes de gestion 2020, comptes administratifs 2020 : approbation et affectation des résultats
  4. Fiscalité 2021
  5. TEOM 2021
  6. BP 2021
  7. Clôture du Budget Annexe Ateliers Relais
  8. Clôture du Budget annexe Centre Aqualudique

Séance du 2 mars 2021

Séance du 2 mars 2021

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude 

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>    Téléchargez "Débat d'orientations budgétaires 2021"

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Ordre du jour : 

1. Conseil d'Administration de l'Aquabulle - Désignation d'un membre

2. Orientations budgétaires pour l'année 2021

 


Conseil Communautaire du 2 février 2021

Séance du 2 février 2021

Salle du Conseil de la Mairie de Brioude

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Ordre du jour : 

1. Création de la régie personnalisée "L'Aquabulle"

2. Régie personnalisée "l'Aquabulle" - Adoption des statuts et composition du Conseil d'Administration

3. Régie personnalisée "L'Aquabulle" - Désignation des membres du Conseil d'Administration

4. Régie personnalisée "L'Aquabulle" - Création d'un poste de Directeur - Proposition de nomination auprès du Conseil d'Administration

5. Régie personnalisée "L'Aquabulle" - Fixation de la Dotation Initiale

6. Bons Vacances Brioude Sud Auvergne - Colos Apprenantes

7. Autorisation de recrutement d'un agent non titulaire pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d'activité - Assistance administrative centre de vaccination

8. Aides à la journée 2020

9. Dérogation au repos dominical


Conseil Communautaire du 22 décembre 2020

Séance du 22 décembre 2020
Salle du conseil de la mairie de Brioude 

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  1. Règlement Intérieur de la CCBSA
  2. Règlement Intérieur de la Régie du Cinéma le Paris : Modification
  3. Maison de la petite Enfance : Modification du Règlement de Fonctionnement
  4. Budget du Cinéma le Paris : Décision Modificative n°2
  5. Budget du Centre Aqualudique : Décision Modificative n°1
  6. Engagement, liquidation et Mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2021
  7. Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du BP 2021
  8. Admission en non-valeur et créances éteintes
  9. Tarifs des services 2021
  10. Tarifs des services publics affermés 2021
  11. Abattoirs Publics : redevance 2021
  12. Aquabulle : avenant N°4 de prolongation au contrat de délégation de service public avec TITAN
  13. Avenant 43.11
  14. Ouverture dérogatoire des commerces Janvier 2021
  15. Fonds Régional Unie : Avenant à la convention avec le Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes
  16. Recrutement d’un conseiller numérique et demande de subvention
  17. Autorisation de recrutement d’agents non titulaires
  18. Conventions avec le Comité Départemental de Randonnée Pédestre
  19. Grande Traversée de la Haute Loire à VTT : Convention avec la MDDT
  20. Gestion des Tennis couverts : Renouvellement de la Convention
  21. Gite de la Bageasse : Bail précaire
  22. Maison des Sports et Salle Polyvalente : Avenant 1 à la convention de répartition des charges

Conseil communautaire du 3 décembre 2020

Séance du 3 décembre 2020
Salle du conseil de la Mairie de Brioude 

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Ordre du jour : 
0. Modalités de fonctionnement du Conseil Communautaire du 3.12.2020
1. Rapport de la société Tiatn sur la gestion 2019 de l'Aquabulle
2. Budget annexe ateliers relais - Décision modificative n°1
3. Budget principal - Décision modificative n°2
4. Emprunts prévus au budget principal, au budget annexe des abattoirs et au budget du cinéma Le Paris - Autorisation de signature
5. Marché des travaux du cinéma Le Paris
6. Exploitation provisoire du cinéma Le Paris à compter du 13 décembre 2020 - Tarifs
7. Convention de répartition des charges avec la commune de Fontannes - Locaux de l'association Brin de Ficelle - Avenant
8. Convention avec l'association Champ Pointu - Avenant
9. Adoption de la convention de mise à disposition des services entre l'EPCI et les communes memebres
10. Convention de mise à disposition de locaux avec la caisse d'allocations familiales de Haute-Loire
11. DETR 2021
12. Gestion du centre aqualudique à partir de 2021 - Choix du conseil communautaire
13. Classement sans suite de la procédure relative au contrat de délégation de service public sous forme d'affermage pour l'exploitation du centre aqualudique l'Aquabulle. 
 


Conseil Communautaire du 12 octobre 2020

Séance du 12 octobre 2020
Salle du Conseil de la Mairie de Brioude 

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Ordre du jour : 
1. OTI des Gorges de l'Allier - Désignation de deux délégués
2. Commission Commerce et Artisanat - Modification de la composition et nomination du Président
3. Création d'un groupe de travail sur le Réglement Intérieur, le Pacte de Gouvernance et les Délégations au Bureau
4. FPIC 2020 - Répartition dérogatoire au Droit Commun - Reversement
5. FPIC 2020 - Répartition dérogatoire au Droit Commun - Prélèvement
6. Aides à l'immobilier d'entreprise : convention portant délégation de compétence en matière d'octroi d'aides aux entreprises
7. Colos Apprenantes - Convention Etat/CCBSA
8. Convention de mise à disposition d'un véhicule entre la commune de Paulhac et la Communauté de Communes Broude Sud Auvergne
9. Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires du centre de gestion de la Haute-Loire
10. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activités à la Maison de la Petite Enfance
11. Abattoirs publics : autorisation de signature d'un marché de travaux pour la réfection de la production d'eau chaude sanitaire ainsi que la production froid - Demande de subvention au titre du plan de relance de l'Etat. 
12. Marché de travaux du Cinéma Le Paris
13. Budget Principal - Décision modificative n°1
14. Budget Cinéma - Décision modificative n°1 


Conseil Communautaire du 16 septembre 2020

Conseil Communautaire du 16 septembre 2020

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>    Téléchargez "2020-09-16-Compte-rendu"

  1. Election des délégués aux Syndicats dont Brioude Sud Auvergne est membre
  2. Elections des délégués aux différentes associations partenaires
  3. Commissions thématiques : Création et Election des membres
  4. Commission Commerce : Composition et élection des membres
  5. CIID
  6. Groupement de commandes Ville de Brioude/CCBSA : autorisation de signature de la convention constitutive de groupement
  7. Convention chats Libres fondation 30 millions d’Amis : autorisation de signature de la convention

Conseil Communautaire du 29 juillet 2020

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>    Téléchargez "2020-07-29-Compte-rendu"

  1. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres et des membres de la Commission de Délégation de Service Public

  2. PLUI : modalités de collaboration et COPIL

  3. Elections des délégués aux syndicats dont Brioude Sud Auvergne est membre ou siège en lieu et place des communes membres (sous réserve des délibérations des communes)

  4. Election des Membres du conseil d’exploitation du Cinéma le Paris

  5. Budgets Primitifs 2020

  6. Amortissements immobilisations 2019

  7. Cotisation Cinévasion 2020

  8. Dégrèvement exceptionnel CFE

  9. Indemnités Elus 2020

  10. Dispositif « Colos Apprenantes » : Autorisation de signature de la convention avec l’Etat

  11. Autorisation des versements des subventions aux budgets annexes 2020 et au Budget du Cinéma 2020

  12. Subventions ordinaires 2020


Règlement intérieur CCBSA

Règlement intérieur CCBSA

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