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Les délibérations

Séance du 12 juillet 2018

Séance du 12 juillet 2018
Salle polyvalente de Saint-Beauzire

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1. Arrêté n°BCTE/2018/72 du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la Communauté de Communes issue de la fusion de la Communauté de Communes du Brivadois et du Pays de Blesle étendu aux communes d'Agnat, de Frugières Le Pin, et de Saint-Ilpize
2. Groupe de travail sur les compétences facultatives dans le cadre de la procédure de fusion. Désignation des membres
3. Amortissement des immobilisations 2017
4. Modification du tableau des effectifs
5. FPIC 2018. Répartition dérogatoire au droit commun. Reversement
6. FPIC 2018. Répartition dérogatoire au droit commun. Prélèvement
7. Subvention OCAB. "Village de Noël"
8. Subvention d'investissement au tir sportif brivadois pour l'achat de cibleries électroniques
9. Subventuin UCAB "Vitrine de Brioude"

Séance du 13 avril 2018

Séance du 13 avril 2018
Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Note synthétique budget 2018"

0. Modification de l'ordre du jour
1. Adoption des comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes
2. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2017 et affectation des résultats
3. Fiscalité 2018
4. TEOM - Fixation du taux 2018
5. Budget primitif 2018
6. Ligne de trésorerie - Renouvellement
7. Nomination des délégués au SMAT et modification de la composition des commissions
8. Subventions ordinaires aux associations
9. Autorisation des versements des subventions aux budgets annexes année 2018 et au budget du cinéma Le Paris
10. Adhésion de l'Association des Maires du 43
11. Fonds de concours - Modification du réglement d'attribution et de l'enveloppe définie par la délibération 97 du 9.12.2015
12. Composition du comité technique et du comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel et détermination du maintien ou non du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de l'EPCI
13. RIFSEEP - Modification des délibérations cadre en date du 23/12/2016 et du 19/12/2017
14. Convention de répartition des charges avec la commune de Fontannes dans le cadre de la mise à disposition de locaux avec l'Association Brin de Ficelle
15. Vente de la Licence IV à la Commune de Saint-Just-Près-Broude
16. Adhésion de la CCBSA au SICTOM Issoire-Brioude 

Séance du 21 mars 2018

Séance du 21 mars 2018
Salle polyvalente de Fontannes 

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>    Téléchargez "DOB 2018"

>    Téléchargez "Procès Verbal"

1. Projet Régional de Santé 2018-2023 - Avis 
2. Modification de la composition du bureau et élection de nouveaux membres 
3. Lecture de la Charte de l'Elu Local
4. Nomination des délégués au SMAT et SICTOM
5. Constitution des commissions
6. DOB 2018 (en téléchargement)
7. Attribution de compensation - Notification des montants provisoires
8. Modification du tableau des effectifs
9. Mise à disposition d'agents auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne
10. Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d'activités sur différents services
11. GEMAPI - Autorisation de signature avec le SICALA d'une convention pour l'année 2018
12. DETR 2018
13. Demande de subvention - Audit abattoirs publics
14. Projet de service du Relais Petite Enfance de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne
15. Conseil de destination de la MDDT - Désignation d'un élu et d'un technicien
16. Camping de la Bageasse - Tarifs 2018
17. PLU de Saint-Beauzire - Bilan de la concertation et arrêt du projet


Prochain Conseil Communautaire fixé le vendredi 13 avril 2018. 

Séance du 19 décembre 2017

Séance du 19 décembre 2017 
Salle polyvalente de Cohade.

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1. Modification de l'ordre du jour
2. Budget principal - Décision Modificative n°2
3. Budget annexe camping de la Bageasse - Décision modificative n°1
4. Budget annexe centr aqualudique - Décision modificative n°2
5. Budget annexe ateliers relais - Décision modificative n°1
6. Budget annexe cinéma - Décision modificative n°1
7. Transfert entre l'actif de la CCBSA et l'actif du CAI
8. Amortissement des immobilisation 2016
9. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018
10. Autorisation de mandatement des subventons avant le vote du budget primitif 2018
11. Admission en non valeur
12. Charges transférées - Aprobation du rapport de la CLECT
13. Subvention exceptionnelle
14. Tarifs des services 2018
15. Services publics affermés - Approbation des tarifs 2018
16. Redevance abattoirs publics 2018
17. Modification du réglement de fonctionnement de Colibri
18. Instauration du RIFSEEP pour les grades d'adjoints techniques à compter du 1er janvier 2018 modification de l'enveloppe attributive
19. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
20. Création d'un service commun urbanisme-Gestion des aut orisations d'urbanisme - Convention
21. PLU de Saint-Beauzire - Débat du PADD
22. Délibération complémentaire amendant la composition du comité technique du PLUI
23. Délibération complémentaire amendant et complétant les modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du PLUI
24. Label commerce de proximité - Dépôt de candidature
25. Désignation de deux représentants pour siéger au pôle métropolitain
26. Conventions concernant la répartition des charges du siège de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne
27. Dématérialisation des procédures - recours à la télétransmission des actes, autorisation de signature des conventions de mise en oeuvre et demande de subvention DETR 2018
28. Adhésion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne au programme "Habiter Mieux" - Autorisation de signature du protocole territorial d'aides à la rénovation thermique des logements privés. Fixation de cofinancement de l'EPCI
29. Mise à disposition de locaux avec les associations socio-éducatives
30. Maison de la petite enfance - Modification du réglement de fonctionnement
31. Adhésion de la CCBSA au syndicat départemental d'énergies de la Haute-Loire
32. Tennis couverts - Avenant à la convention avec la ville de Brioude

Séance de 26 septembre 2017

Séance du 26 septembre 2017
Salle polyvalente de Lamothe

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1. Modification des statuts
2. Instauration de la TEOM sur l'ensemble du périmètre de Brioude Sud Auvergne à compter du 1er janvier 2018
3. PLUI - Choix du cabinet
4. Modification du guide des aides au commerce et à l'artisanant
5. Labellisation des circuits VTT et création d'un espace cyclo - demande de subvention et de labellisation
6. Projets présentés au titre du 43.11 au département de la Haute-Loire
7. Conventions attributives des fonds de concours 2017
8. Actions en faveur du commerce - Demande de subvention auprès de LEADER
9. Subvention exceptionnelle aux "vitrines de Brioude"
10. Etude mise en tourisme du patrimoine intercommunal - demande de subvention
11. Accueils périscolaires - Convention avec l'association Champ Pointu
12. Accueils périscolaires - Projet Educatif de Territoire
13. Location de la salle polyvalente et du gymnase - Tarification

Séance du 11 juillet 2017

Séance du 11 juillet 2017 
Salle Mataluit à Lorlanges 

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1. Modification de l'ordre du jour 
2. Création de la commission finances et élections des membres
3. Définition des modalités d'aides économiques à l'imobilier d'entreprises déléguées au SYDEC
4. Charges transférées
5. Tarifs des services 2017
6. Redevance d'occupation de la plage de la Bageasse
7. Fiscalité
8. FPIC 2017
9. Budget principal - décision modificative n°1
10. Budget centre aqualudique - décision modificative n°1
11. Centre aqualudique Aquabulle - Emprunt 2017
12. BP 2017 - Emprunt pour le budget annexe du camping
13. Versement au budget annexe du centre aqualudique
14. Versement au budget annexe du camping la Bageasse
15. Versement au budget annexe atelier relais de Fontannes
16. Commission travaux aménagement de l'espace développement durable et urbanisme
17. PLUI - Arrêt des modalités de collaboration entre la Communauté et ses communes membres
18. Prescription de l'élaboration du PLUI
19. Mise en conformité des statuts en application de la loi NOTRe
20. Définition de l'intérêt communautaire
21. Adhésion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne en tant que membre du Conseil Métropolitain
22. Approbation du contrat territorial - Alagnon 2017-2022
23. OTI des Gorges de l'Allier - désignation de deux délégués
24. Gestion du site de Léotoing - conventions avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne et le Conservatoire du Massif Central. 
25. Accueils Périscolaires - Prpjet éducatif de territoire
26. Convention de partanariat - ENEDIS  / CC Brioude Sud Auvergne / Ville de Brioude
27. Vente du bâtiment abritant l'ancien siège de la CCPB et la Poste de la commune de Blesle
28. Aide exceptionnelle envers les communes sinistrées de Haute-Loire suite à l'épisode orageux du 13 juin 2017
29. Rapport d'activités SICALA
30. Pôle de pleine nature - Dépôt d'un dossier commun avec le SMAT 
31. Dégradation du service ferroviaire pour les usagers du brivadois 

Séance du 12 avril 2017

Séance du 12 avril 2017
Mairie de Brioude

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1. Comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016
2. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016 et affectation des résultats
3. Budget primitif 2017
4. Fiscalité 2017
5. TEOM - Fixation du taux 2017
6. Redevance abattoirs publics 2017
7. Ligne de trésorerie - Renouvellement
8. Indemnités des élus
9. Pacte financier et fiscal - Consultation d'un cabinet d'études
10. Adhésion de l'association des maires du 43
11. Autorisation de recrutement d'un agent en CDD pour trois ans pour le poste de manager centre ville
12. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer la mission de direction
13. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer les missions d'animation
14. Classement communes touristiques
15. Cabinet médical
16. Gestion du gîte de la Bageasse


Séance du 27 mars 2017

Séance du 27 mars 2017 
Mairie de Brioude 

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1. DOB 2017
2. Nomination des délégués au SMAT
3. Contrat Ambition Région
4. Instauration d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail 
5. Modification du tableau des effectifs
6. Autorisation de recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un besoin saisonnier sur différents services 
7. Gratification et frais de déplacement d'un stagiaire
8. Ecole de musique du Brivadois - Demande de subvention pour l'acquisition de matériels
9. Extension du périmètre de la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne - demande d'intégration des communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
10. Convention de gestion de la maison des sports avec la ville de Brioude - Avenant 1
11. SICTOM Issoire Brioude - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Issoire

Séance du 31 janvier 2017

Séance du 31 janvier 2017
Mairie de Brioude 


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1. Modification de l'ordre du jour
2. Lecture de la Charte de l'élu local
3. Election des délégués aux syndicats dont la Communauté de Communes du Brivadois est membre
4. Constitution des commissions
5. Commission d'appel d'offres
6. Attribution de compensation - Notification des montants provisoires