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Les délibérations

Conseil Communautaire du 17 juillet 2019

Séance du 17 juillet 2019

Salle des fêtes de Frugières le Pin 

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>    Téléchargez "CR du CC du 17/07/2019"

Ordre du jour : 

1. Protocole d’accord du temps de travail.

2. Instauration du RIFSEEP

3. Instauration du régime indemnitaire pour agents titulaires de grades non transposés au RIFSEEP

4. Modalités de réalisation d’heures supplémentaires

5. Adhésion au service Prévention CDG 43

6. Adhésion service retraite CDG 43

7. Modification du tableau des effectifs

8. FPIC 2019 Reversement

9. FPIC 2019 Prélèvement

10. Avenant 43.11

11. OTCABSA : Nomination de sept représentants et autorisation de signature d’une convention d’objectifs

12. Modification de la composition de la commission Commerce

13. Modification du guide des aides aux commerces

14. Analyse des besoins sociaux du territoire à l’échelle des trois EPCI du Pays de Lafayette : Groupement de commandes

15. Convention quadripartite dans le cadre de la charte de cohésion Social et du contrat local de Santé : autorisation de signature.

16. Dispositif d’aides à l’installation des professions médicales

17. Convention de mise à disposition gracieuse d’un terrain par la Ville de Brioude pour assurer l’accueil des gens du voyage : autorisation de signature.

18. Convention de partenariat Portail Familles

19. Rupture anticipée du CEJ CPBP pour reconduction

20. Modification du Règlement de fonctionnement de la Maison de la Petite Enfance

21. Modification du Procès de Verbal de mise à disposition des bâtiments sportifs de la Ville de Brioude auprès de la CCBSA suite à modification de l’intérêt communautaire

22. Gestion des salles de sports : convention de répartition des charges entre la Ville de Brioude et la CCBSA

23. Convention de mutualisation du personnel des services de salles sportives au profit de la commune de Brioude pour la gestion de la salle polyvalente.

24. Groupement de commandes CCBSA/ Ville de Brioude pour les contrats de contrôles technique sur les bâtiments

25. Aquabulle : Rapport d’activité 2018

26. Festival de la Chaise Dieu : subvention 2019 et autorisation de signature d’une convention

27. Convention chats libres : autorisation de signature de la convention et subvention 2019 allouée à la fondation 30 Millions d’amis

28. SRADDET : avis de la CCBSA.

29. Règlement Intérieur de la CCBSA : modification du règlement adopté le 28 Mai 2019


Séance du 28 mai

Séance du 28 mai 2019

Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

Ordre du jour : 

1. Règlement Intérieur

2. Désaffectation et déclassement des parcelles ZI 161 sur la commune de Brioude et A 1260P, A 922, A 931, A 961, A 1010 sur la commune de Vieille-Brioude

3. Clôture du budget annexe du camping de la Bageasse - Transfert des résultats de clôture au budget principal de la CCBSA - Réintégration du passif et de l'actif au budget principal de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne. 

4. Appel à projets "Itinérance culturelle 2019" : Propositions de soutien aux associations retenues

5. Adhésion à l'association Union Régionale des Communes Forestières Auvergne-Rhône-Alpes

6. Adhésion à l'Association CIPRO 43 


Séance du 28 mai 2019

Séance du 28 mai 2019,

Mairie de Brioude 

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

Ordre du jour : 

1. Réglement Intérieur 

2. Désaffectation et déclassement des parcelles ZI 161 sur la commune de Brioude et A 1260P, A922, A931, A961, A1010 sur la commune de Vieille-Brioude 

3. Cloture du budget annexe du camping de la Bageasse - Transfert des résultats de clôture au budget principal de la CCBSA - Réintégration du passif et de l'actif au budget principal de la communauté de communes Brioude Sud Auvergne

4. Appel à projets "Itinérance culturelle 2019" : propositions de soutien aux associations retenues

5. Adhésion à l'association Union Régionale des Communes Forestières Auvergne-Rhône-Alpes

6. Adhésion à l'Association CIPRO 43 


Séance du 15 avril 2019

Séance du 15 avril 2019

Salle polyvalente de Grenier-Montgon

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

Ordre du jour : 

1. Modification de la délibération n°36-2019 en date du 13 février 2019 portant sur modification des statuts de l'EPCI

2. Tarifs des services 2019 : repas à domicile

3. Ligne de trésorerie : autorisation de signature du contrat.

4. Adoption des conventions d'objectifs et de moyens avec les associations bénéficiaires d'un soutien financier de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne

5. Subventions ordinaires aux associations 

6. Cotisations 2019

7. Règlement appel à projets "Itinérence culturelle"

8. Mise à disposition d'agents auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne

9. Complément de la délibération n°71-2019 : Contrat Ambition Région : Avenant

10. Points d'informations touristiques de Lavaudieu et de Blesle

11. L'Aquabulle : Convention et avenant avec l'éducation nationale pour la mise en oeuvre de séances avec les scolaires du primaire

12. Délégation du droit de préemption urbain au Président de l'EPCI - délibération cadre : adoption de la procédure partagée de l'exercice du droit de préemption. 

 


Séance du 18 mars 2019

Séance du 18 mars 2019

Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

>    Téléchargez "BP 2019 note synthétique"

Ordre du jour : 

0. Modification de l'ordre du jour

1. Budget Primitif 2019

2. Fiscalité 2019

3. Amortissement des immobilisations 2018

4. Ligne de trésorerie - Autorisation de consultation pour renouvellement

5. Fixation du coefficient multiplicateur de TASCOM

6. Cotisation foncière des entreprises - Fixation du montant d'une base servant à l'établissement de la cotisation minimum

7. Exonérations CFE-CVAE

8. Taxe d'habitation - Fixation des abattements sur la base d'imposition des habitations principales

9. Autorisation des versements des subventions aux budgets annexes 2019 et au budget du cinéma Le Paris 

10. Composition du comité technique et du comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel et détermination du maintien ou non du paritarisme de l'avis des représentants de l'EPCI

11. Modification du tableau des effectifs

12. Gratification d'un stagiaire

13. Marché de confection et de portage de repas au domicile des personnes agées de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne - Autorisation de signature

14. Contrat Ambition Région - Avenant

15. Adhésion Marque Auvergne

16. TEOM

17. Autorisation de recrutement d'un agent contractuel chargé de mission tourisme et communication et création d'un poste permanent au tableau des effectifs. 


Séance du 5 mars 2019

Séace du 5 mars 2019
Mairie de Brioude.

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

Ordre du jour : 

1. Fusion : assujetissement TVA des budgets annexes ateliers relais, centre aqualudique, abattoirs publics, camping de la Bageasse et du budget du cinéma Le Paris

2. Comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - exercice 2018

3. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - exercice 2018

4. Comptes administratifs 2018 - affectation des résultats

5. PLUI - Modification des modalités de collaboration entre le Communauté de Communes et ses communes membres

6. Eléments de prospective financière préalable au fléchage des investissements 2019 et au vote du BP 2019. 


Séance du 13 février 2019

Sénace du 13 février 2019.
Salle polyvalente de Fontannes. 

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

Ordre du jour : 

1. Modification de l'ordre du jour
2. Commissions obligatoires - CAO et Délégation de service public - modification de la délibération n°7 du 7 janvier 2019 et prolongation du délai de dépot des listes
3. Installation des membres de la CLECT
4. Installation des membres de la CIID
5. Election des délégués de la CCBSA aux syndicats dont la CCBSA est membre
6. PLUI - Installation du COPIL
7. Elections des délégués aux associations
8. Election des membres du conseil d'exploitation du Cinéma de Paris
9. Indemnités des élus
10. Etablissement du tableau des effectifs pour la CCBSA issue de la fusion de la Communauté de Communes du Brivadois et de la CC du Pays de Blesle, étendue aux communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize. 
11. Création d'un emploi de fonctionnel de DGS des EPCI de 10 000 à 20 000 habitants
12. Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d'activité sur différents services
13. Modifications des Statuts
14. Définition de l'intérêt communautaire
15. Groupe de travail sur la définition et la rédaction des appels à projet dans le cadre de l'itinérance culturelle
16. Camping de la Bageasse - Autorisation de signature d'une promesse de vente avec la société Aquadis Loisirs sous conditions suspensives de déclassement et de désaffectation du site
17. Camping de la Bageasse - Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable de fin de la délégation de service public avec la société Aquadis Loisirs
18. PLUI de Saint-Beauzire - Application du nouveau réglement
19. PLUI de Saint-Beauzire - Bilan de concertation et arrêt du projet
20. Travaux d'éclairage public EP ZA Sainte Anne Simpal - Commune de Vieille-Brioude
21.Site de Léotoing : Autorisation de signature d'une convention d'objectifs avec l'Oasis CENTANELLA
22. Adhésion de l'association des Maires du 43
23. Conventions s'objectifs avec les associations socio-éducatives partenaires
24. DETR 2019/DSIL 2019
25. Dématérialisation des procédures - recours à la télétransmission des actes - autorisation de signature des conventions de mise en oeuvre
26 Elèction des memebres de la CAO
27 Election des membres des la commission d'ouverture des plis


Séance du 7 janvier 2019

Séance du 7 janvier 2019
Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Procès Verbal"

>    Téléchargez "Compte rendu"

Ordre du jour :
1 : Election du Président
2 : Composition des membres du bureau
3 : Election des memebres du bureau
4 : Lecture de la charte de l'élu local
5 : Délégations au Président et au bureau
6 : Concours du receveur municipal
7 : Attribution d'indemnité
8 : Constitution des commissions obligatoires - conditions de dépot des listes et élection des membres
9 : Création des commissions thématiques au sein de l'EPCI
10 : Election des membres de la commission travaux aménagement de l'espace développement durable et urbanisme
11 : Election des membres de la commission développement économique, commerce et tourisme
12 : Election des membres de la commission enfance jeunesse et action soci-éducatives
13 : Election des membres de la commission grands équipements d'intérêt communautaire à vocation sportive et culturelle
14 : Election des membres de la commission services à la personne et équipements ou missions d'intérêt général ou à caractère social
15 : Election des membres de la commission des finances
16 : Election des membres de la commission commerce
17 : Election des membres de la commission évolution de compétences et mutualisation
18 : Election des délégués aux syndicats dont la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne est membre ou siège en lieu et place de ses communes membres et aux organismes institutionnels
19 : Election des délégués aux différentes associations partenaires de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne
20 : PLUI - Arrêt et modalités de collaboration entre la Communauté de Communes et ses communes membres.
21 : Continuité des contrats et des conventions et des actes pris par la CCBSA pré existante à la fusion
22 : Instauration de la TEOM sur le territoire de la CCBSA fusionnée
23 : Instauration de la taxe de séjour
24 : Attribution de compensation - Notification des montants provisoires
25 : Motion de soutien

Séance du 4 décembre 2018

Séance du 4 décembre 2018.
Mairie de Brioude.

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Ordre du jour : 
1. Modification de l'ordre du jour
2. Rapport de la société Titan sur la gestion 2017 de l'Aquabulle
3. Autorisation de mandatement des subventions avant le vote du budget primitif 2019
4. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
5. Admission en non valeur et créances éteintes
6. Budget principal décision modificative n°2
7. Budget annexe camping de la Bageasse 2018 - Décision modificative n°2
8. Budget annexe abattoirs - Décision modificative n°1
9. Indemnité au receveur
10. Tarifs des services 2019
11. Services publics affermés - approbation des tarifs 2019
12. Redevance abbatoirs publics 2019
13. Comité de vigilance - subvention exceptionnelle
14. Autorisation de lancement d'une procédure de mise en concurrence pour la vente du camping de la Bageasse
15. Label commerce de proximité - Dépôt de candidature 
16. Audit abbatoirs - Demande de subvention auprès du LEADER
17. Actions en faveur du commerce - Demande de subvention auprès de LEADER
18. Location de la salle polyvalente et du gymnase
19. Status du SICTOM Issoire Brioude
20. Accueils périscolaires - Projet éducatif de Territoire 2018-2021
21. Maison de la Petite Enfance - Convention avec la Communauté de Communes des Rives du Haut-Allier
22. Voeu en faveur de la préservation du volontariat des sapeurs pompiers et de notre modèle de sécurité civile
23. Convention de mise à disposition de locaux avec la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Loire.

Séance du 24 septembre 2018

Séance du 24 septembre 2018
Salle polyvalente de Javaugues

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1. Budget principal 2018 - Décision modificative n°1
2. Budget annexe camping de la Bageasse 2018 - Décision modificative n°1
3. Budget Cinéma le Paris 2018 - Décision modificative n°1
4. Présentation du rapport de la CLECT - Attribution de compensation 2018
5. Modification du tableau des effectifs
6. Aide à la journée 2019
7. Aire d'accueil des gens du voyage - Adoption de nouveaux tarifs en attente de la remise en état du site
8. Fonds de concours - Autorisation de signature des conventions attributives de fonds de concours
9. Espace VTT et Cyclo - Modification du plan de financement
10. Taxe de séjour - Mise à jour
11. Camping de la Bageasse - Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel amiable de fin de la délégation de service public avec la société Aquadis Loisirs
12. Camping de la Bageasse - Autorisation de signature d'une promesse de vente à la société mistral sous conditions suspensives de déclassement et de désaffectation du site
13. Modalités d'exercice et d'octroi du temps partiel
14. Mise en oeuvre du télétravail à la CCBSA - Modalités d'exercice et d'octroi
15. Mise en oeuvre du compte personnel d'activité de la CCBSA - Modalités d'instruction des demandes - Plafonnement de l'intervention financière de la collectivité


Séance du 12 juillet 2018

Séance du 12 juillet 2018
Salle polyvalente de Saint-Beauzire

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

1. Arrêté n°BCTE/2018/72 du 31 mai 2018 fixant le projet de périmètre de la Communauté de Communes issue de la fusion de la Communauté de Communes du Brivadois et du Pays de Blesle étendu aux communes d'Agnat, de Frugières Le Pin, et de Saint-Ilpize
2. Groupe de travail sur les compétences facultatives dans le cadre de la procédure de fusion. Désignation des membres
3. Amortissement des immobilisations 2017
4. Modification du tableau des effectifs
5. FPIC 2018. Répartition dérogatoire au droit commun. Reversement
6. FPIC 2018. Répartition dérogatoire au droit commun. Prélèvement
7. Subvention OCAB. "Village de Noël"
8. Subvention d'investissement au tir sportif brivadois pour l'achat de cibleries électroniques
9. Subventuin UCAB "Vitrine de Brioude"

Séance du 13 avril 2018

Séance du 13 avril 2018
Mairie de Brioude

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>    Téléchargez "Compte-rendu"

>    Téléchargez "Note synthétique budget 2018"

0. Modification de l'ordre du jour
1. Adoption des comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes
2. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2017 et affectation des résultats
3. Fiscalité 2018
4. TEOM - Fixation du taux 2018
5. Budget primitif 2018
6. Ligne de trésorerie - Renouvellement
7. Nomination des délégués au SMAT et modification de la composition des commissions
8. Subventions ordinaires aux associations
9. Autorisation des versements des subventions aux budgets annexes année 2018 et au budget du cinéma Le Paris
10. Adhésion de l'Association des Maires du 43
11. Fonds de concours - Modification du réglement d'attribution et de l'enveloppe définie par la délibération 97 du 9.12.2015
12. Composition du comité technique et du comité d'hygiène et de sécurité des conditions de travail - Détermination du nombre de représentants du personnel et détermination du maintien ou non du paritarisme et décision du recueil de l'avis des représentants de l'EPCI
13. RIFSEEP - Modification des délibérations cadre en date du 23/12/2016 et du 19/12/2017
14. Convention de répartition des charges avec la commune de Fontannes dans le cadre de la mise à disposition de locaux avec l'Association Brin de Ficelle
15. Vente de la Licence IV à la Commune de Saint-Just-Près-Broude
16. Adhésion de la CCBSA au SICTOM Issoire-Brioude 

Séance du 21 mars 2018

Séance du 21 mars 2018
Salle polyvalente de Fontannes 

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>    Téléchargez "DOB 2018"

>    Téléchargez "Procès Verbal"

1. Projet Régional de Santé 2018-2023 - Avis 
2. Modification de la composition du bureau et élection de nouveaux membres 
3. Lecture de la Charte de l'Elu Local
4. Nomination des délégués au SMAT et SICTOM
5. Constitution des commissions
6. DOB 2018 (en téléchargement)
7. Attribution de compensation - Notification des montants provisoires
8. Modification du tableau des effectifs
9. Mise à disposition d'agents auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne
10. Autorisation de recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin saisonnier ou un accroissement temporaire d'activités sur différents services
11. GEMAPI - Autorisation de signature avec le SICALA d'une convention pour l'année 2018
12. DETR 2018
13. Demande de subvention - Audit abattoirs publics
14. Projet de service du Relais Petite Enfance de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne
15. Conseil de destination de la MDDT - Désignation d'un élu et d'un technicien
16. Camping de la Bageasse - Tarifs 2018
17. PLU de Saint-Beauzire - Bilan de la concertation et arrêt du projet


Prochain Conseil Communautaire fixé le vendredi 13 avril 2018. 

Séance du 19 décembre 2017

Séance du 19 décembre 2017 
Salle polyvalente de Cohade.

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1. Modification de l'ordre du jour
2. Budget principal - Décision Modificative n°2
3. Budget annexe camping de la Bageasse - Décision modificative n°1
4. Budget annexe centr aqualudique - Décision modificative n°2
5. Budget annexe ateliers relais - Décision modificative n°1
6. Budget annexe cinéma - Décision modificative n°1
7. Transfert entre l'actif de la CCBSA et l'actif du CAI
8. Amortissement des immobilisation 2016
9. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2018
10. Autorisation de mandatement des subventons avant le vote du budget primitif 2018
11. Admission en non valeur
12. Charges transférées - Aprobation du rapport de la CLECT
13. Subvention exceptionnelle
14. Tarifs des services 2018
15. Services publics affermés - Approbation des tarifs 2018
16. Redevance abattoirs publics 2018
17. Modification du réglement de fonctionnement de Colibri
18. Instauration du RIFSEEP pour les grades d'adjoints techniques à compter du 1er janvier 2018 modification de l'enveloppe attributive
19. Modalités de réalisation des heures supplémentaires et complémentaires
20. Création d'un service commun urbanisme-Gestion des aut orisations d'urbanisme - Convention
21. PLU de Saint-Beauzire - Débat du PADD
22. Délibération complémentaire amendant la composition du comité technique du PLUI
23. Délibération complémentaire amendant et complétant les modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du PLUI
24. Label commerce de proximité - Dépôt de candidature
25. Désignation de deux représentants pour siéger au pôle métropolitain
26. Conventions concernant la répartition des charges du siège de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne
27. Dématérialisation des procédures - recours à la télétransmission des actes, autorisation de signature des conventions de mise en oeuvre et demande de subvention DETR 2018
28. Adhésion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne au programme "Habiter Mieux" - Autorisation de signature du protocole territorial d'aides à la rénovation thermique des logements privés. Fixation de cofinancement de l'EPCI
29. Mise à disposition de locaux avec les associations socio-éducatives
30. Maison de la petite enfance - Modification du réglement de fonctionnement
31. Adhésion de la CCBSA au syndicat départemental d'énergies de la Haute-Loire
32. Tennis couverts - Avenant à la convention avec la ville de Brioude

Séance de 26 septembre 2017

Séance du 26 septembre 2017
Salle polyvalente de Lamothe

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1. Modification des statuts
2. Instauration de la TEOM sur l'ensemble du périmètre de Brioude Sud Auvergne à compter du 1er janvier 2018
3. PLUI - Choix du cabinet
4. Modification du guide des aides au commerce et à l'artisanant
5. Labellisation des circuits VTT et création d'un espace cyclo - demande de subvention et de labellisation
6. Projets présentés au titre du 43.11 au département de la Haute-Loire
7. Conventions attributives des fonds de concours 2017
8. Actions en faveur du commerce - Demande de subvention auprès de LEADER
9. Subvention exceptionnelle aux "vitrines de Brioude"
10. Etude mise en tourisme du patrimoine intercommunal - demande de subvention
11. Accueils périscolaires - Convention avec l'association Champ Pointu
12. Accueils périscolaires - Projet Educatif de Territoire
13. Location de la salle polyvalente et du gymnase - Tarification

Séance du 11 juillet 2017

Séance du 11 juillet 2017 
Salle Mataluit à Lorlanges 

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1. Modification de l'ordre du jour 
2. Création de la commission finances et élections des membres
3. Définition des modalités d'aides économiques à l'imobilier d'entreprises déléguées au SYDEC
4. Charges transférées
5. Tarifs des services 2017
6. Redevance d'occupation de la plage de la Bageasse
7. Fiscalité
8. FPIC 2017
9. Budget principal - décision modificative n°1
10. Budget centre aqualudique - décision modificative n°1
11. Centre aqualudique Aquabulle - Emprunt 2017
12. BP 2017 - Emprunt pour le budget annexe du camping
13. Versement au budget annexe du centre aqualudique
14. Versement au budget annexe du camping la Bageasse
15. Versement au budget annexe atelier relais de Fontannes
16. Commission travaux aménagement de l'espace développement durable et urbanisme
17. PLUI - Arrêt des modalités de collaboration entre la Communauté et ses communes membres
18. Prescription de l'élaboration du PLUI
19. Mise en conformité des statuts en application de la loi NOTRe
20. Définition de l'intérêt communautaire
21. Adhésion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne en tant que membre du Conseil Métropolitain
22. Approbation du contrat territorial - Alagnon 2017-2022
23. OTI des Gorges de l'Allier - désignation de deux délégués
24. Gestion du site de Léotoing - conventions avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne et le Conservatoire du Massif Central. 
25. Accueils Périscolaires - Prpjet éducatif de territoire
26. Convention de partanariat - ENEDIS  / CC Brioude Sud Auvergne / Ville de Brioude
27. Vente du bâtiment abritant l'ancien siège de la CCPB et la Poste de la commune de Blesle
28. Aide exceptionnelle envers les communes sinistrées de Haute-Loire suite à l'épisode orageux du 13 juin 2017
29. Rapport d'activités SICALA
30. Pôle de pleine nature - Dépôt d'un dossier commun avec le SMAT 
31. Dégradation du service ferroviaire pour les usagers du brivadois 

Séance du 12 avril 2017

Séance du 12 avril 2017
Mairie de Brioude

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1. Comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016
2. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016 et affectation des résultats
3. Budget primitif 2017
4. Fiscalité 2017
5. TEOM - Fixation du taux 2017
6. Redevance abattoirs publics 2017
7. Ligne de trésorerie - Renouvellement
8. Indemnités des élus
9. Pacte financier et fiscal - Consultation d'un cabinet d'études
10. Adhésion de l'association des maires du 43
11. Autorisation de recrutement d'un agent en CDD pour trois ans pour le poste de manager centre ville
12. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer la mission de direction
13. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer les missions d'animation
14. Classement communes touristiques
15. Cabinet médical
16. Gestion du gîte de la Bageasse


Séance du 27 mars 2017

Séance du 27 mars 2017 
Mairie de Brioude 

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1. DOB 2017
2. Nomination des délégués au SMAT
3. Contrat Ambition Région
4. Instauration d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail 
5. Modification du tableau des effectifs
6. Autorisation de recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un besoin saisonnier sur différents services 
7. Gratification et frais de déplacement d'un stagiaire
8. Ecole de musique du Brivadois - Demande de subvention pour l'acquisition de matériels
9. Extension du périmètre de la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne - demande d'intégration des communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
10. Convention de gestion de la maison des sports avec la ville de Brioude - Avenant 1
11. SICTOM Issoire Brioude - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Issoire

Séance du 31 janvier 2017

Séance du 31 janvier 2017
Mairie de Brioude 


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1. Modification de l'ordre du jour
2. Lecture de la Charte de l'élu local
3. Election des délégués aux syndicats dont la Communauté de Communes du Brivadois est membre
4. Constitution des commissions
5. Commission d'appel d'offres
6. Attribution de compensation - Notification des montants provisoires