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Les délibérations

Séance de 26 septembre 2017

Séance du 26 septembre 2017
Salle polyvalente de Lamothe

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1. Modification des statuts
2. Instauration de la TEOM sur l'ensemble du périmètre de Brioude Sud Auvergne à compter du 1er janvier 2018
3. PLUI - Choix du cabinet
4. Modification du guide des aides au commerce et à l'artisanant
5. Labellisation des circuits VTT et création d'un espace cyclo - demande de subvention et de labellisation
6. Projets présentés au titre du 43.11 au département de la Haute-Loire
7. Conventions attributives des fonds de concours 2017
8. Actions en faveur du commerce - Demande de subvention auprès de LEADER
9. Subvention exceptionnelle aux "vitrines de Brioude"
10. Etude mise en tourisme du patrimoine intercommunal - demande de subvention
11. Accueils périscolaires - Convention avec l'association Champ Pointu
12. Accueils périscolaires - Projet Educatif de Territoire
13. Location de la salle polyvalente et du gymnase - Tarification

Séance du 11 juillet 2017

Séance du 11 juillet 2017 
Salle Mataluit à Lorlanges 

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1. Modification de l'ordre du jour 
2. Création de la commission finances et élections des membres
3. Définition des modalités d'aides économiques à l'imobilier d'entreprises déléguées au SYDEC
4. Charges transférées
5. Tarifs des services 2017
6. Redevance d'occupation de la plage de la Bageasse
7. Fiscalité
8. FPIC 2017
9. Budget principal - décision modificative n°1
10. Budget centre aqualudique - décision modificative n°1
11. Centre aqualudique Aquabulle - Emprunt 2017
12. BP 2017 - Emprunt pour le budget annexe du camping
13. Versement au budget annexe du centre aqualudique
14. Versement au budget annexe du camping la Bageasse
15. Versement au budget annexe atelier relais de Fontannes
16. Commission travaux aménagement de l'espace développement durable et urbanisme
17. PLUI - Arrêt des modalités de collaboration entre la Communauté et ses communes membres
18. Prescription de l'élaboration du PLUI
19. Mise en conformité des statuts en application de la loi NOTRe
20. Définition de l'intérêt communautaire
21. Adhésion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne en tant que membre du Conseil Métropolitain
22. Approbation du contrat territorial - Alagnon 2017-2022
23. OTI des Gorges de l'Allier - désignation de deux délégués
24. Gestion du site de Léotoing - conventions avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne et le Conservatoire du Massif Central. 
25. Accueils Périscolaires - Prpjet éducatif de territoire
26. Convention de partanariat - ENEDIS  / CC Brioude Sud Auvergne / Ville de Brioude
27. Vente du bâtiment abritant l'ancien siège de la CCPB et la Poste de la commune de Blesle
28. Aide exceptionnelle envers les communes sinistrées de Haute-Loire suite à l'épisode orageux du 13 juin 2017
29. Rapport d'activités SICALA
30. Pôle de pleine nature - Dépôt d'un dossier commun avec le SMAT 
31. Dégradation du service ferroviaire pour les usagers du brivadois 

Séance du 12 avril 2017

Séance du 12 avril 2017
Mairie de Brioude

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1. Comptes de gestion de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016
2. Comptes administratifs de la Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne et des établissements annexes - Exercice 2016 et affectation des résultats
3. Budget primitif 2017
4. Fiscalité 2017
5. TEOM - Fixation du taux 2017
6. Redevance abattoirs publics 2017
7. Ligne de trésorerie - Renouvellement
8. Indemnités des élus
9. Pacte financier et fiscal - Consultation d'un cabinet d'études
10. Adhésion de l'association des maires du 43
11. Autorisation de recrutement d'un agent en CDD pour trois ans pour le poste de manager centre ville
12. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer la mission de direction
13. Mise à disposition d'un agent auprès de l'Office de Tourisme Brioude Sud Auvergne pour assurer les missions d'animation
14. Classement communes touristiques
15. Cabinet médical
16. Gestion du gîte de la Bageasse


Séance du 27 mars 2017

Séance du 27 mars 2017 
Mairie de Brioude 

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1. DOB 2017
2. Nomination des délégués au SMAT
3. Contrat Ambition Région
4. Instauration d'un Comité Technique et d'un Comité d'Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail 
5. Modification du tableau des effectifs
6. Autorisation de recrutement d'agents non titulaire pour faire face à un besoin saisonnier sur différents services 
7. Gratification et frais de déplacement d'un stagiaire
8. Ecole de musique du Brivadois - Demande de subvention pour l'acquisition de matériels
9. Extension du périmètre de la Communauté de Communes de Brioude Sud Auvergne - demande d'intégration des communes d'Agnat, Frugières le Pin et Saint-Ilpize
10. Convention de gestion de la maison des sports avec la ville de Brioude - Avenant 1
11. SICTOM Issoire Brioude - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Issoire

Séance du 31 janvier 2017

Séance du 31 janvier 2017
Mairie de Brioude 


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1. Modification de l'ordre du jour
2. Lecture de la Charte de l'élu local
3. Election des délégués aux syndicats dont la Communauté de Communes du Brivadois est membre
4. Constitution des commissions
5. Commission d'appel d'offres
6. Attribution de compensation - Notification des montants provisoires