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AVAP

Enquête publique

La Communauté de Communes Brioude Sud Auvergne ouvre une enquête publique sur le projet d'Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Brioude. 

En savoir plus

>    Téléchargez "Avis enquête publique AVAP"

>    Téléchargez "Arrêté AVAP"

>    Téléchargez "Les délibérations"

>    Téléchargez "Note synthétique AVAP"

L'enquête publique durera trente et un jour et se déroulera en Mairie de Brioude, siège de l'enquête, du 14 février 2019 à 9h00, au 16 mars à 12h00, aux jours et heures d'ouverture habituels. 

Tous les documents sont en téléchargement si contre. 
Le Dossier "Projet d'AVAP" est consultable ici